Résumé de section
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Ce modules présente deux types possibles de licences pour la diffusion de contenus numériques :
- licences « Tous droits réservés »
- licences « Créative Commons »
Ils s'adresse aux enseignants souhaitant diffuser leurs contenus sur cette plateforme.
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Que signifie la mention "tous droits réservés" ?La mention « tous droits réservés » indique que l’auteur ou le titulaire des droits conserve l’intégralité des droits sur l’œuvre. Aucune utilisation, reproduction ou modification n’est autorisée sans son accord préalable.Faut-il obligatoirement ajouter la mention "copyright tous droits réservés" pour protéger une œuvre ?Non, la protection par le droit d’auteur est automatique dès la création de l’œuvre. Cependant, ajouter la mention « copyright tous droits réservés » permet de rappeler explicitement l’existence de ces droits et de dissuader les usages non autorisés.Quelle est la différence entre "copyright" et "tous droits réservés" ?Le terme « copyright » fait référence au droit d’auteur en général, tandis que « tous droits réservés » précise que l’auteur n’accorde aucune autorisation d’utilisation sans son accord.Une mention de copyright complète inclut généralement le symbole ©, le nom de l’auteur ou de l’entreprise, l’année de création, suivie de « tous droits réservés ». Exemple :© 2025 Fidealis. Tous droits réservés.
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Licence CC-BY-NC-SA V4 : source https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr
En résumé :
Les utilisateurs sont autorisés à :
Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel
Selon les conditions suivantes :
Attribution — Ils doivent créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre.
Pas d’Utilisation Commerciale — Ils ne sont pas autorisés à faire un usage commercial de cette Oeuvre.